Sous-traitants (RGPD)
Dernière mise à jour : 17 juin 2026
Pour fournir le Service, nous faisons appel à des sous-traitants ultérieurs soigneusement sélectionnés. Cette page recense ceux qui peuvent traiter des données personnelles pour notre compte.
1. Contexte
Lorsque nous traitons le contenu des boîtes mail de votre organisation, nous agissons en qualité de sous-traitant au sens du RGPD, votre organisation étant le responsable de traitement. Nous n'ajoutons un sous-traitant ultérieur que s'il présente des garanties suffisantes et qu'il est lié par des obligations contractuelles équivalentes aux nôtres.
2. Liste des sous-traitants ultérieurs
| Sous-traitant | Rôle / finalité | Données concernées | Localisation |
|---|---|---|---|
| OpenAI | Analyse par IA : classification, résumé, suggestion de réponse, détection de phishing | Contenu des emails transmis pour analyse | États-Unis (clauses contractuelles types) |
| Google (Gmail / Google Workspace) | Connexion OAuth et accès aux boîtes mail Gmail du Client | Emails, métadonnées, jetons d'accès | UE / États-Unis (clauses contractuelles types) |
| Microsoft (Outlook / Microsoft 365) | Connexion OAuth et accès aux boîtes mail Microsoft du Client | Emails, métadonnées, jetons d'accès | UE / États-Unis (clauses contractuelles types) |
| [À COMPLÉTER : hébergeur d'infrastructure] | Hébergement des serveurs et de la base de données (PostgreSQL, Redis) | Ensemble des données du Service | [À COMPLÉTER : localisation des serveurs, ex. UE] |
| [À COMPLÉTER : prestataire d'emails transactionnels] | Envoi des emails du Service (invitations, notifications) — le cas échéant | Adresse email, contenu des notifications | [À COMPLÉTER : localisation] |
| [À COMPLÉTER : prestataire de paiement] | Facturation et encaissement des abonnements — le cas échéant | Données de facturation | [À COMPLÉTER : localisation] |
3. Transferts hors UE
Lorsqu'un sous-traitant traite des données en dehors de l'Union européenne, le transfert est encadré par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne et, lorsque nécessaire, par des mesures de protection complémentaires.
4. Évolution de la liste
Cette liste peut évoluer. En cas d'ajout ou de remplacement d'un sous-traitant susceptible de traiter des données personnelles, nous mettons à jour cette page et, lorsque le contrat le prévoit, nous en informons les Clients afin de leur permettre, le cas échéant, d'exercer leur droit d'opposition.
5. Contact
Pour toute question sur nos sous-traitants ou pour obtenir un accord de traitement des données (DPA), écrivez-nous à [À COMPLÉTER : email de contact / DPO]. Voir aussi notre politique de confidentialité.